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Marques déposées par l'association loi 1901 ASPHODELE
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CROIX BLEUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX BLEUE
ASPHODELE Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1541649
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque CROIX BLEUE

Déposée le 10 mars 1989 par l'association loi 1901 ASPHODELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROIX BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ASPHODELE domicilié(e) sise 47350 Escassefort (dossier no 2139022) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2139022) - France.

La marque CROIX BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX BLEUE est expirée depuis le 10 mars 2009.

ASPHODELE a également déposé les autres marques suivantes : Molion Clos Molion Domaine Molion , Asphodèle Cosmétiques , BLUE CROSS , Asphodèle , Commerce solidaire , CROIX BLEUE


ASPHODELE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - sise 47350 Escassefort (dossier no 2139022) - France


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2139022) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 1999 n°2139022 - Publication au BOPI 1999-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 24 septembre 1996 - Gage constitué n°206601 - Publication au BOPI 1996-09-24

Inscription le 18 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204180 - Publication au BOPI 1996-07-18

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices